Conditions générales d’utilisation du site brysenovalq.sbs

Merci de consulter nos conditions générales. Elles encadrent l’accès, l’utilisation et la navigation sur brysenovalq.sbs. Veuillez les lire attentivement pour comprendre vos droits et obligations lors de la visite du site.

Mise à jour le 7 janvier 2026.

Acceptation des conditions

En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter pleinement. Le non-respect peut entraîner des restrictions d’accès ou des mesures appropriées.

Définitions

Pour interpréter correctement ces conditions, les termes suivants sont définis ainsi :

• « Site » désigne brysenovalq.sbs et ses sous-domaines, y compris toutes ses fonctionnalités et contenus.
• « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site, qu’elle soit simple visiteur ou contributeur de contenu.
• « Contenus » regroupe l’ensemble des textes, images, vidéos, sons, ou autres éléments publiés sur brysenovalq.sbs.
• « Services » recouvre l’ensemble des fonctionnalités offertes par brysenovalq.sbs.

Utilisation du site et des services

L’utilisation du site doit se faire dans le respect des lois applicables et des droits des autres utilisateurs. Il est interdit d’enfreindre ces règles, sous peine d’être sanctionné.

Admissibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures selon la législation en vigueur au Canada. L’utilisateur doit garantir l’exactitude des informations fournies.

Les mineurs nécessitent une autorisation parentale.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement respectueux lors de l’utilisation du site.

• Ne pas diffuser de contenus offensants ou illégaux.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers.
• Maintenir la confidentialité de ses informations de connexion.
• Signaler immédiatement toute utilisation frauduleuse de son compte.

Usages interdits

Il est interdit d’utiliser le site pour les raisons suivantes :

• Publier des contenus diffamatoires, discriminatoires ou offensants.
• Utiliser des robots ou tout procédé automatisé sans autorisation.
• Porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site.
• Collecter des données d’autres utilisateurs sans leur permission.
• Détourner les services à des fins commerciales illicites.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur brysenovalq.sbs sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée expose à des poursuites, sauf accord écrit préalable.

Contenus utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables des contenus qu’ils publient et doivent s’assurer qu’ils ne violent aucun droit.

Protection des données personnelles

Vos informations personnelles sont traitées dans le strict respect des lois canadiennes de confidentialité. Pour plus de détails, consultez notre politique dédiée. Voir la politique

Avertissement et responsabilité

brysenovalq.sbs s’efforce d’offrir des informations fiables mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’exactitude des contenus.

Limitation de responsabilité

Le site ne saurait être responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de l’indisponibilité du service.

Indemnisation

Tout manquement aux conditions engage la responsabilité de l’utilisateur vis-à-vis de brysenovalq.sbs.

Résolution des litiges et droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

Législation applicable au site

Toute utilisation de brysenovalq.sbs est soumise à la législation canadienne.

Résiliation

L’accès au site ou à ses services peut être suspendu en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Nous nous réservons le droit d’adapter les présentes conditions, tout changement sera publié sur cette page.

Divisibilité

Si l’une des clauses est nulle, les autres restent pleinement applicables.

Intégralité de l’accord

Les conditions générales constituent l’accord complet entre l’utilisateur et brysenovalq.sbs.

Nous contacter pour toute question

Pour toute demande relative aux présentes conditions, contactez-nous via les coordonnées fournies.